Mon espace client
M'inscrire | Mot de passe perdu ?
Mon panier
02 32 25 65 90
Ruelle du coin des Saules - 27100 VAL-DE-REUIL

MENTIONS LEGALES

Adresse : Parc des Saules, Ruelle du coin des Saules, 27100 VAL-DE-REUIL

Représentant légal : Mme Marie-Christine VERASANI

Directeur de la Publication : Mme Marie-Christine VERASANI

Adresse Internet : http://www.ced-energies.com/

SIRET : 44908160300044

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés ").
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé ci haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.